Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VUSUAL KRAFT
M. Laurent Stolle M. Franck Spire
Numéro de dépôt :
4214197
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque VUSUAL KRAFT
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par monsieur Laurent Stolle et monsieur Franck Spire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VUSUAL KRAFT »
Les déposants sont monsieur Laurent Stolle domicilié(e) 10 rue de la petite colline - 06250 - Mougins - France et monsieur Franck Spire domicilié(e) 40 impasse de l'islette, La Mimosée du Cheval Blanc - 06210 - Mandelieu La Napoule - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Stolle domicilié(e) 10 rue de la petite colline - 06250 - Mougins - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Laurent Stolle - 10 rue de la petite colline - 06250 - Mougins - France
M. Franck Spire - 40 impasse de l'islette, La Mimosée du Cheval Blanc - 06210 - Mandelieu La Napoule - France
M. Laurent Stolle - 10 rue de la petite colline - 06250 - Mougins - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689519 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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